1 – Editeur :
Propriétaire des données textuelles et graphiques  : Centre de Mediation de l’ARDECHE (CMA)
Conception et création Graphique :Surikwat  www.surikwat.com
Prestataire technique : Surikwat  www.surikwat.com

2 – Hébergement – Sécurité
Iliad : société anonyme au capital de 12 000 000 d’euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro: B 342 376 332.

3 – Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus diffusés sur ce site (image, vidéo, son, texte…) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment, le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques.Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
A défaut d’autorisation expresse du CMA, il est strictement interdit d’exploiter ces contenus et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

4 – Liens hypertexte
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du CMA, celle ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites. CMA met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, CMA ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations fournies ainsi que la disponibilité de ces outils. En conséquence, la responsabilité du CMAne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.

5 – Divers
Le CMA reste à votre disposition pour vous communiquer toute information complémentaire que vous pourriez souhaiter concernant sa politique en matière de protection des données personnelles.

libero risus id, risus. neque. felis venenatis luctus ultricies Lorem